Vous êtes un club ou une salle de sport et vous souhaitez valider un pass Sport ? Dans cette vidéo, je vous explique comment vous faire rembourser les pass Sport de vos nouveaux inscrits...

Tout d'abord, commencez par vous connecter à votre compte asso sur lecompteasso.associations.gouv.fr.

Si vous n'avez pas de compte, créez-le et associez votre club avec votre compte asso, grâce à votre Siret/siren et/ou votre numéro RNA. Pour vous aider, nous avons fait une autre vidéo que vous trouverez dans l’espace club du site internet pass.sports.gouv.fr, rubrique “Tout savoir sur le pass Sport”

Une fois que votre structure (club ou salle de sport)est associée à votre compte asso, rendez-vous sur la page d'accueil.

Cliquez sur le bouton “Gérer les inscriptions pass Sport”.

Maintenant, il va falloir contrôler que vos informations rentrées l’année dernière n’ont pas évolué. Relisez les informations à partir de “saisir les caractéristiques de la structure” jusqu’à” saisir les coordonnées de correspondance du siège” et modifiez-les si nécessaire.

N'oubliez pas d’enregistrer !

Si votre structure est à un but lucratif et relève du champ du loisir sportif marchand, déposez la charte 2024 d’engagement des loisirs sportifs marchands.

Cette charte est transmise par les têtes de réseaux (Union Sport et Cycle, COSMOS, ACTIVE-FNEAL) si vous en êtes adhérents mais elle est également disponible sur le site pass.sports.gouv.fr / rubrique “Tout savoir sur le pass Sport” si vous n’êtes pas adhérent.

Nouveauté 2024 : si vous êtes adhérent à l'Union Sport et Cycle (USC), vous n'avez plus besoin de déposer la charte 2024. Transmettez-la seulement à votre tête de réseau.

Votre compte asso est maintenant à jour, il ne reste plus qu'à saisir ou mettre à jour le RIB de votre club avant de cliquer sur “suivi des inscriptions pass Sport”.

Une fois que votre RIB est à jour, pour valider un pass, cliquez sur ajouter un bénéficiaire, saisissez le code unique à 10 caractères et vérifiez que les informations correspondent bien avec l’adhérent. N’oubliez pas de valider !

La demande sera transmise automatiquement dans les minutes suivantes, vous verrez son état évoluer jusqu’à une phase « payé » qui correspondra au remboursement de ce pass !

Si un message d'erreur apparaît, vérifiez que le licencié ne soit pas déjà inscrit, ou que son pass ne soit pas d’une année antérieure ou que vous ne l'avez pas déjà saisi précédemment. Pour rappel le pass Sport est à usage unique et valable pour l'année en cours seulement.

C’est terminé, il ne vous reste plus qu’à attendre le paiement des pass que vous venez de valider. En moyenne, les pass vous sont remboursés de 30 à 45 jours à partir du moment de leur saisi.

• Un créateur de contenu se tient face caméra depuis un studio décoré avec des éléments rappelant l'univers du sport (trophées, ballons etc..).

  Le créateurVous êtes un club ou une salle de sport et vous souhaitez accueillir de nouveaux licenciés grâce au pass Sport ? Dans cette vidéo, je vous explique comment vous faire rembourser les 50 euros des nouveaux inscrits…

  {transition} Après l'introduction, l'écran se divise en deux pour faire apparaître un écran d'ordinateur tout en montrant le créateur face caméra.

• Le créateurTout d'abord, commencez par vous connecter à votre compte asso sur lecompteasso.associations.gouv.fr. Si vous n'avez pas de compte, créez-le et associez votre club avec votre compte asso, grâce à votre Siret/siren et/ou votre numéro RNA.

• Le créateurUne fois que votre structure (club ou salle de sport)est associée à votre compte asso, rendez-vous sur la page d'accueil. Cliquez sur le bouton “Gérer les inscriptions pass Sport”.

• Le créateurDans “Domaine”, sélectionnez “Sport”. Cochez “Dispositif pass Sport” qui permet de saisir/sélectionner les activités sportives proposées par votre structure. Indiquez si votre club est en capacité d'accueillir des personnes en situation de handicap et précisez quel type de handicap. N'oubliez pas d'enregistrer !

• Le créateurQue vous soyez une association ou une structure marchande, il faut compléter la partie “Saisir les affiliations aux fédérations sportives de la structure”. Cherchez les fédérations sportives auxquelles votre structure est affiliée et entrez-les. Pour les clubs agréés, saisissez comme affiliation “agrément sport” ou “agrément JEP”. Pour les structures marchandes, saisissez “Loisir sportif marchand” ou “LSM” dans le menu déroulant.

• Le créateurDans la partie “Affiliations et adhérents personnes morales”, si vous êtes affilié à une ou plusieurs fédérations sportives, renseignez le en saisissant le ou les numéros d'affiliations avant de téléverser l'attestation la plus récente de chaque fédérations.

• Le créateurSi votre association n'est pas affiliée à une fédération sportive éligible alors téléversez l'agrément valideSPORT (datant d'après 2015) ou l'agrément JEP (datant d'après 2018). Enfin, si votre structure à un but lucratif et est non affiliée à une fédération sportive agréée, déposez la charte d'engagement des loisirs sportifs marchands au dispositif. Cette charte est transmise par les têtes de réseaux (USC, COSMOS, ACTIVE-FNEAL) si vous êtes adhérents mais elle est également disponible sur le site pass.sports.gouv.fr si vous n'êtes pas adhérent.

• Le créateurVotre compte asso est crée et à jour, il ne reste plus qu'à saisir ou mettre à jour le RIB de votre club avant de cliquer sur “suivi des inscriptions pass Sport”. Cliquer sur ajouter un bénéficiaire, saisissez le code de 9 caractères et vérifiez que les informations correspondent bien avec l'adhérent. N'oubliez pas de valider ! La demande sera transmise automatiquement dans les minutes suivantes, vous verrez son état évoluer jusqu'à une phase « payé » qui correspondra au remboursement de ce pass !

• Le créateurSi un message d'erreur apparaît, vérifiez que le licencié ne soit pas déjà inscrit, ou que son pass ne soit pas d'une année anterieur. Pour rappel le pass Sport est à usage unique et valable pour l'année en cours seulement.

• Le créateurC'est terminé, la demande de remboursement sera transmise automatiquement ! Tous les 15 du mois une vague de remboursement sera déclenchée par le ministère sur les dossiers vérifiés par les services instructeurs.